La sûreté au sujet de l'amiante

Avec le D.Lgs n.257 de 25/07/06 a été donné réalisation a' la directive CE 2003 / 18/CE relative a' la protection des travailleurs sur les risques produits de l'exposition a' l'amiante pendant le travail, avec particulier considération aux hypothe'ses d'entretien et de déplacement et a' celles d'écoulement et traitement avec bonification des zones intéressées.
Il s'agit d'une prévision normative qui agrandit le contenu du D.Lgs 626/94 et qui donne nouvelles obligations a' la charge de l'employeur. D’apre's le principe qui veut telles interventions exclusivement a' l'oeuvre des entreprises en ligne avec les conditions de la loi (art.30 co.4 D.Lgs 22/97), la structure du décret prévoit les accomplissements étroitement corrélationnels aux différentes phases du procéder de l'organisation des travaux.

LES OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR

L’employeur devra se préoccuper de l'évaluation du risque, en commençant par la détermination de la présence d'amiante en prenant en considération les situations de doute sur sa présence dans les mêmes termes pour lesquels il y a certitude. Il devra supposer la nature et le degré de l'exposition au risque et prévoir mesures préventives, protectrices et hygiéniques, avec soin a' la poussie're provenante de l'amiante et avec attention aux travailleurs et au milieu extérieur, au fin d'éviter dispersions dehors des endroits de travail.

Aux termes prescrites l'employeur devra faire suivre des contrôles a' travers la mesure périodique de la concentration de fibres d'amiante dans l'air de l'endroit de travail. La valeur limite sera égal aux 0,1 fibres pour centime'tre cube, a' évaluer avec des échantillonnages effectués avec consultation des travailleurs et avec une période de référence de huit heures, par mesures ou calculs avec moyenne ponderé.

Pour les hypothe'ses de franchissement de la valeur limite, les mesures a' adopter devront prévoir l'implication des travailleurs ou de leurs représentants.

LE PLAN DE TRAVAIL

Il y a aussi l'obligation de préparer – avant le début de l'intervention des travaux de démolition ou déplacement de l'amiante - un plan de travail a' envoyer aux organes de vigilance et le mettre a' disposition des travailleurs. Dans le plan l'employeur devra prévoir les mesures nécessaires a' garantir la sûreté et la santé des travailleurs dans le lieu de travail et la protection du milieu extérieur, en documentant a' travers la récolte et la déclaration des renseignements sur tout ce que constituyera objet de son intervention, par e'gard a': nature et durée des travaux, lieu et techniques adoptées pour le déplacement de l'amiante; caractéristiques des équipements et des dispositifs pour la réalisation des mesures a' protection des personnes et du milieu, pour les activités de récolte et écoulement.

Dans le cas de franchissement des valeurs limite faudra aussi préparer les autres mesures prévues par le même décret (art. 59 undecies). Le plan devra aussi contenir renseignements sur les dispositifs de protection individuelle et sur la vérification de l'absence de risques d'exposition pendant toute la phase de travail. Le plan est, cependant, chose différente de la notification a' transmettre a' l'organe de vigilance compétente pour territoire. En tel cas il s'agit d'un document contenant la description, au-dela' de l'emplacement du chantier et de la période de travaux prévue, aussi des types et quantités d'amiante; des activités et des procédés appliqués; du numéro de travailleurs concerne's et des mesures adoptées pour limiter l'exposition des travailleurs. Relativement a' cet accomplissement, les variations des conditions de travail, au point de comporter une augmentation significative de l'exposition, détermineront l'obligation d'une nouvelle notification.

Quant au reste des obligations prévues pour l'employeur, il mérite attention spéciale le nouvel art. 59 septies dont la meme formulation semble avoir a' son interieur le contenu minimum pour croire - presque en termes de présomption de la loi - et déterminer les mesures aptes pour réduire au moindre et, en tout cas, par-dessous la valeur de limite les risques d'exposition. Il s'agit d'une série de mesures qui vont des travailleurs, aux matériels et aux proce's de travail; de la propreté des locaux et des équipements a' l'Elimination des matériels contaminés. Elimination qu'il distingue entre le Stockage et le transport a' effectuer en "emballages fermés spéciaux" et récolte et déplacement des Debris, dont les emballages devront avoir aussi " apposé un étiquetage indiquant qu'ils contiennent amiante."

Finalement, le décret traite aussi a' la surveillance sanitaire des travailleurs exposée a' l'amiante, avant qu'ils soient destinés aux fonctions, périodiquement une fois tous les trois ans et a' la fin de l'activité d'exposition a' l'amiante. Sur le point, cependant, un rôle déterminant est appelé a' le dérouler, évidemment, le médecin compétent pour lequel on renvoie a' autre domaine, plus de compétence de telle figure professionnelle, chaque considération au respect.